Frédéric NIEL

Avocat associé

PARIS

BIOGRAPHIE

Frédéric NIEL est associé du cabinet HIRO. Il exerce en droit pénal des affaires, en droit fiscal et en droit des affaires. Il conseille une clientèle de particuliers et d’entreprises, essentiellement sur les problématiques pénales soulevées dans le cadre de contentieux fiscaux (fraude fiscale, montages patrimoniaux, escroquerie à la TVA, Carrousel, etc…) et sociaux (URSSAF, travail dissimulé, hygiène et sécurité, etc…). Son activité s’étend également aux risques pénaux dans le cadre de leur activité.

Sa particularité est d’avoir longtemps exercé en qualité de chef d’entreprise. Il a dirigé de nombreuses sociétés, de la TPE à l’ETI, et maîtrise donc à la fois les enjeux économiques d’une entreprise et les difficultés que rencontrent les dirigeants d’entreprise.

Sa triple compétence juridique, financière et économique, permet au Cabinet HIRO de s’appuyer sur une expertise forte en matière de compréhension financière et de se doter d’une approche « business » complémentaire et déterminante dans les activités de conseils et de contentieux.

Il intervient également en conseil en matière de cession / rapprochement d’entreprises.

Domaines d’activités

Droit pénal des affaires
Droit fiscal
Droit des Affaires

Exemples d’affaires traitées

Défense d’un dirigeant de restaurants lors de vérification de comptabilité avec rejet de comptabilité.
Défense d’une famille de dirigeants d’un groupe de BTP, tant pour l’entreprise qu’à titre personnel, en contentieux fiscal et en procédure pénale.
Défense des intérêts d’une personne physique soupçonnée d’escroquerie en bande organisée du chef de fraude à la TVA sur la marge dans le cadre d’une activité d’achat revente de véhicules d’occasion sur internet;
Défense des intérêts de personnes exerçant une profession réglementée soupçonnée de blanchiment de fraude fiscale aggravée.
Défense d’un dirigeant de plusieurs sociétés, dans le cadre de multiples vérifications de comptabilité, et soupçonné de fraude fiscale, blanchiment de fraude fiscale, avec dissimulation de sommes à l’étranger.
Défense d’un groupe de promotion immobilière dans le cadre d’un recours intenté par un acquéreur institutionnel.
Assistance à cession partielle d’un fonds de commerce à un ancien dirigeant (spin-off).
Défense des intérêts d’un sous-traitant de l’Armée pour non-respect des obligations contractuelles.
Défense d’un contribuable dans le cadre de l’assujettissement à l’IFI de certains biens.
Recours administratif contre une fermeture administrative d’un restaurant

Formation

MASTER 2 Droit fiscal
DESS de Droit des Affaires
MASTER d’Économie
Ancien Expert-Comptable et Commissaire aux Comptes
DESCF – Bordeaux
DECF – Bordeaux

Barreau

Paris, 2020

Langues

Français
Anglais

Distinctions

Décideurs Magazine Edition 2021 – Droit pénal fiscal

Publications et interventions

Village de la justice — « COVID 19 Aides de l’Etat : Quand la communication prend le dessus sur les actes ».
BFM Business — « 50 Restaurateurs intentent une action devant le Conseil d’Etat »
Co-fondateur du site « click N requête » : plateforme de téléchargement de modèles de requêtes

Organisations / Pro bono

Institut du droit pénal fiscal et financier (IDPF2) – Cofondateur, Secrétaire général et Trésorier / http://www.penal-fiscal.com
Chargé d’enseignement à l’Ecole Française du Barreau
Chargé d’enseignement en Pénal / Fiscal à l’Université de Toulouse 1 Capitole

Frédéric NIEL

Avocat associé

PARIS

BIOGRAPHIE

Frédéric NIEL est associé du cabinet HIRO. Il exerce en droit pénal des affaires, en droit fiscal et en droit des affaires. Il conseille une clientèle de particuliers et d’entreprises, essentiellement sur les problématiques pénales soulevées dans le cadre de contentieux fiscaux (fraude fiscale, montages patrimoniaux, escroquerie à la TVA, Carrousel, etc…) et sociaux (URSSAF, travail dissimulé, hygiène et sécurité, etc…). Son activité s’étend également aux risques pénaux dans le cadre de leur activité.

Sa particularité est d’avoir longtemps exercé en qualité de chef d’entreprise. Il a dirigé de nombreuses sociétés, de la TPE à l’ETI, et maîtrise donc à la fois les enjeux économiques d’une entreprise et les difficultés que rencontrent les dirigeants d’entreprise.

Sa triple compétence juridique, financière et économique, permet au Cabinet HIRO de s’appuyer sur une expertise forte en matière de compréhension financière et de se doter d’une approche « business » complémentaire et déterminante dans les activités de conseils et de contentieux.

Il intervient également en conseil en matière de cession / rapprochement d’entreprises.

Domaines d’activités

Droit pénal des affaires
Droit fiscal
Droit des Affaires

Exemples d’affaires traitées
  • Défense d’un dirigeant de restaurants lors de vérification de comptabilité avec rejet de comptabilité.
  • Défense d’une famille de dirigeants d’un groupe de BTP, tant pour l’entreprise qu’à titre personnel, en contentieux fiscal et en procédure pénale.
  • Défense des intérêts d’une personne physique soupçonnée d’escroquerie en bande organisée du chef de fraude à la TVA sur la marge dans le cadre d’une activité d’achat revente de véhicules d’occasion sur internet;
  • Défense des intérêts de personnes exerçant une profession réglementée soupçonnée de blanchiment de fraude fiscale aggravée.
  • Défense d’un dirigeant de plusieurs sociétés, dans le cadre de multiples vérifications de comptabilité, et soupçonné de fraude fiscale, blanchiment de fraude fiscale, avec dissimulation de sommes à l’étranger.
  • Défense d’un groupe de promotion immobilière dans le cadre d’un recours intenté par un acquéreur institutionnel.
  • Assistance à cession partielle d’un fonds de commerce à un ancien dirigeant (spin-off).
  • Défense des intérêts d’un sous-traitant de l’Armée pour non-respect des obligations contractuelles.
  • Défense d’un contribuable dans le cadre de l’assujettissement à l’IFI de certains biens.
  • Recours administratif contre une fermeture administrative d’un restaurant
Formation

MASTER 2 Droit fiscal
DESS de Droit des Affaires
MASTER d’Économie
Ancien Expert-Comptable et Commissaire aux Comptes
DESCF – Bordeaux
DECF – Bordeaux

Barreau

Paris, 2020

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Français
Anglais

Distinctions

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Publications et interventions

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BFM Business — « 50 Restaurateurs intentent une action devant le Conseil d’Etat »
Co-fondateur du site « click N requête » : plateforme de téléchargement de modèles de requêtes

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Chargé d’enseignement en Pénal / Fiscal à l’Université de Toulouse 1 Capitole

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